Prochains conseils

Jeudi 4 juin 2020

20 h 30

au Val'Rhonne

Selon l'article 10 de l'ordonnance du 13 mai 2020, la séance se tiendra en présence du public avec un effectif limité à 20 personnes.

 1°     Délégation d'attribution du Conseil Municipal au Maire

 2°     Mode de désignation des représentants de l'assemblée

 3°     Constitution des commissions communales

 4°     Désignation des délégués dans les organismes extérieurs

 5°     Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Centre Communal d'Action Sociale

 6°     Désignation d'une commission d'appel d'offres

 7°     Indemnité de fonction des Adjoints et des Conseillers délégués

 8°     Budget communal : Vote des taux des deux taxes locales

 9°     Présentation du projet d'aménagement de commerces boulevard des avocats

 10°   Etudes et Chantiers : convention de partenariat 2020

 11°   Convention d'occupation d'une parcelle privée pour l'installation d'un abri bus

 12°   Cadres Blancs : protocoles d'accord pour les conventions de concessions d'emplacement

 13°   Changement des deux copieurs aux écoles

 14°   Avenant n°2 au contrat d'assistance technique pour les chaudières

 15°   Questions diverses