Prochains conseils

 
Lundi 11 septembre 2017 à 20h30
 

 


Ordre du Jour


 


1°      Approbation du Procès-Verbal de la séance précédente


2°      Budget communal :


          A/ Décision modificative n° 1


          B/ Amortissement


3°      Aménagement d’une salle sportive et associative


          A/  Avenant n° 1 (annule et remplace le précédent suite à une erreur de numéro de lot)     B/ Avenant n° 1 lot électricité


          C/ Souscription d’une assurance dommage ouvrage


4°      Redevance pour l’occupation du domaine public communal pour l’année 2017 par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’énergie électrique


5°      Redevance d’occupation du domaine public Gaz 2017


6°      Vente d’une parcelle boulevard Matthews


7°      Communauté de communes l’Orée de Bercé Belinois :


A/ Convention de mise à disposition de service entre la communauté de communes et la commune de Moncé en Belin


          B/ Présentation du rapport annuel du SPANC – Année 2016


8°      Gendarmerie : Acceptation de l’offre d’indemnité remise par SMABTP


9°      Convention de fourrière animale avec la société CANIROUTE pour l’année 2018


10°    Commission scolaire : remplacement d’un membre démissionnaire


11°    Nomination d’un référent sécurité


12°    Bibliothèque Municipale :


          A/ Convention de prêt d’un outil d’animation


          B/ Convention de prêt d’une liseuse


13°    Questions diverses

 

Dates des prochains Conseils Municipaux   

  • Vendredi 13 octobre 2017
  • Lundi 13 novembre 2017
  • Lundi 11 décembre 2017