Prochains conseils

Réunion

du

Conseil Municipal

 Le Conseil Municipal de la Commune se réunira en séance ordinaire le :

 Mercredi 29 juin 2022

20 h 30 mn

A la Mairie

 

Ordre du Jour

 

        Présentation aux membres du Conseil Municipal de Monsieur et Madame LOISEL

        Approbation du Procès-Verbal de la séance précédente

        Budget Communal 2022 : décision modificative n° 1

        Avenant à la convention entre la commune et l’association Centre Socioculturel « Le Val’Rhonne »

        Ecole élémentaire – projet de classe de découverte pour l’année scolaire 2022/2023

        Personnel Communal :

6/A - délibération sur le temps de travail (1607 heures)

        6/B - modification de la délibération relative au compte épargne temps

6/C - modification du règlement intérieur

6/D - création d’un poste d’Adjoint d’Animation

        Bibliothèque Municipale : régulation des collections de la bibliothèque municipale

        Convention de mise à disposition de service entre la communauté de communes de l’Orée de Bercé Belinois et la commune de Moncé en Belin

        ENEDIS : redevance pour l’occupation du domaine public communal pour l’année 2022

10°      GRDF : concession pour la distribution publique de gaz naturel pour l’année 2022

11°      Modification du règlement intérieur du conseil municipal

12°      Décisions prises par délégation

13°     Questions diverses