Prochains conseils

Ordre du Jour

1°      Approbation du Procès-Verbal de la séance précédente

2°      Budget communal :

          A/ Décision modificative n° 1

          B/ Amortissement

3°      Aménagement d’une salle sportive et associative

          A/  Avenant n° 1 (annule et remplace le précédent suite à une erreur de numéro de lot)     B/ Avenant n° 1 lot électricité

          C/ Souscription d’une assurance dommage ouvrage

4°      Redevance pour l’occupation du domaine public communal pour l’année 2017 par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’énergie électrique

5°      Redevance d’occupation du domaine public Gaz 2017

6°      Vente d’une parcelle boulevard Matthews

7°      Communauté de communes l’Orée de Bercé Belinois :

A/ Convention de mise à disposition de service entre la communauté de communes et la commune de Moncé en Belin

          B/ Présentation du rapport annuel du SPANC – Année 2016

8°      Gendarmerie : Acceptation de l’offre d’indemnité remise par SMABTP

9°      Convention de fourrière animale avec la société CANIROUTE pour l’année 2018

10°    Commission scolaire : remplacement d’un membre démissionnaire

11°    Nomination d’un référent sécurité

12°    Bibliothèque Municipale :

          A/ Convention de prêt d’un outil d’animation

          B/ Convention de prêt d’une liseuse

13°    Questions diverses